Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par NEXEYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEXEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est NEXEYA domicilié(e) Avenue de Sully Prud'Homme - 92298 - CHATENAY MALABRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque NEXEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXEYA - Avenue de Sully Prud'Homme - 92298 - CHATENAY MALABRY - France
Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768436 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12
Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande, destinés aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie ; bancs de test, d'essais et de mesures (appareils de contrôle) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ; batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant, onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; dispositifs, appareils et instruments de télécommunication destinés aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie ; transmetteurs de signaux électroniques, émetteurs (télécommunication) ; satellites ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels; ordinateurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; supports d'enregistrement électroniques ;
Services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance d’appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance d’équipements et d’appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations; services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance de programmes d'ordinateurs, de logiciels ; services d'installation, de réparation, de dépannage et d’équipement et d’appareil de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultations en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de télécommunications et de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations ; recherche et développement de systèmes électroniques embarqués et appareils de diagnostic ; diagnostic de pannes et détection et mesure de la dégradation de performances, notamment par systèmes de télécommunication et systèmes électroniques embarqués, destiné aux marchés de la défense, de l'aéronautique, du spatial, des transports et de l'énergie (travaux d'ingénieurs).
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